POLITIQUE DU MAGASIN

ARTICLE 1 - SERVICE CLIENT

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Article 1.0. Notre réresponsabilité

 

Aucune des dispositions contenues dans les présentes ne limite ou n'exclut la responsabilité de la marque dans tous les cas où une exclusion ou une limitation de responsabilité serait contraire à la loi.

 

COCOTTE FIRENZE ne peut être tenue responsable de l'incapacité de livrer les marchandises ou de remplir nos autres obligations énoncées dans les présentes conditions, lorsque cette défaillance est due à un événement échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, les incendies, les inondations, les tempêtes, émeutes, troubles civils, guerre, accident nucléaire et activités terroristes.

 

La responsabilité maximale de COCOTTE FIRENZE pour toute perte ou dommage lié à la commande passée sur cocottefirenze.com sera limitée au prix total de la commande.

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Article 1.1 Couleurs et tailles

 

Les couleurs affichées dépendent du système utilisé sur l'ordinateur du Client. COCOTTE ne peut garantir que l'ordinateur du Client reproduise fidèlement les couleurs.

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Les mesures des vêtements indiquées sur cocottefirenze.com expriment des valeurs approximatives (+/- 1 cm) pour vous aider à mieux comprendre la coupe et la taille de ce vêtement spécifique et ne représentent pas une garantie de la taille réelle des vêtements que vous recevrez.

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Article 1.2 Garantie

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Si les marchandises achetées sont défectueuses, COCOTTE FIRENZE se conformera à toutes les règles de garantie applicables. Si le Client souhaite déposer une réclamation concernant un vice apparent de matière ou de fabrication des marchandises que nous fournissons, y compris des dommages résultant du transport, le Client est prié de nous en informer en nous renvoyant immédiatement la marchandise, en utilisant le formulaire de retour envoyé par le vendeur.

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ARTICLE 2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

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COCOTTE est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les Produits vendus au Client.

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COCOTTE FIRENZE est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux produits proposés sur le Site ainsi qu'aux marques associées à ces produits et plus généralement à tous les éléments visuels et/ou textuels du Site.

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La société COCOTTE FIRENZE est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Peintures et Broderies Cocotte Firenze.

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En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, directe ou indirecte, de l'un quelconque des éléments du Site et notamment des Peintures et Broderies Cocotte Firenze, sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable de COCOTTE FIRENZE, est interdite et pourra faire l'objet de poursuite.  

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La transmission par le Client de tout texte traduit en dessin/motif et/ou texte à COCOTTE dans le cadre de la personnalisation d'un vêtement ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle attachés audit dessin/motif et/ou texte.

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ARTICLE 3 - CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ

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Article 3.0 Nature des données personnelles collectées

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COCOTTE s'engage à ne collecter que des données personnelles adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Aucune donnée personnelle considérée comme "sensible", telle que l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ne peut être demandée ou collectée auprès du Client.

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Le Client est ici informé que les données personnelles indiquées comme obligatoires sur les formulaires et collectées dans le cadre de la vente décrite ici. Parmi les données personnelles du Client que COCOTTE collecte auprès du Client peuvent notamment figurer :

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• Ses noms et prénoms

• Son adresse e-mail

• Son numéro de téléphone

• Son adresse postale

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Article 3.1 Finalité du traitement des données personnelles

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Les données personnelles peuvent être collectées et utilisées par COCOTTE dans le but de permettre la vente, et peuvent être transmises aux sociétés chargées de la gestion, de l'exécution et du traitement des opérations de paiement. Ces informations et données pourront également être conservées à des fins de sécurité et de conservation, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles COCOTTE est soumise.

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Article 3.2 Conservation, sécurité et confidentialité des données personnelles

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Les données personnelles collectées sont traitées et conservées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées à l'article 1.1 (délai de livraison) des présentes Conditions d'expédition et de retour ci-dessus.

 

Ces données pourront également être conservées à des fins de sécurité et de conservation, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles le Vendeur est soumis.

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COCOTTE s'engage à mettre en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour garantir la sécurité, l'intégrité et la confidentialité de toutes les données personnelles afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou consultées par des tiers non autorisés.

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Article 3.3 Transfert des données personnelles

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COCOTTE s'engage à ne jamais partager les données personnelles du Client, sans avoir obtenu l'accord préalable du Client, avec des sociétés tierces à des fins marketing et/ou commerciales.

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Toutefois, COCOTTE peut être amenée à divulguer les données personnelles du Client aux autorités administratives ou judiciaires lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, l'interrogation ou la poursuite de toute personne susceptible de porter atteinte aux droits de COCOTTE, de tout autre client ou d'un tiers.

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Enfin, COCOTTE peut être légalement tenue de divulguer les données personnelles du Client et ne peut dans ce cas s'y opposer.

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Article 3.4 Droit de l'utilisateur de s'opposer au traitement des données sur la base d'intérêts légitimes

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L'utilisateur a le droit de s'opposer au traitement des données personnelles sur la base de l'intérêt légitime de COCOTTE FIRENZE. La marque ne continuera pas à traiter les données personnelles à moins qu'elle ne puisse démontrer une base légitime pour le traitement, qui prévaut sur les intérêts et les droits de l'utilisateur ou pour des raisons légales.

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ARTICLE 4 - MODALITÉS DE PAIEMENT

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Article 4.0 Mode de paiement

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Vous pouvez régler les articles que vous avez commandés en utilisant les méthodes indiquées ci-dessous :

 

- Cartes de crédit / débit

- PayPal

- 3x sans frais avec Klarna (à partir de 50€)

- COCOTTE FIRENZE carte cadeau (vous pouvez choisir de régler votre commande sur notre site avec une carte cadeau COCOTTE FIRENZE,

en totalité ou en partie).